Joël Combe

De: Combe (Joël)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
ETSN1130755A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Combe (Joël)
Objet:
pour prendre tout acte lié à la préparation et à l'exécution des marchés ainsi que des avenants s'y rapportant, à l'exception
DEVT0817202S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200810/08/2008
De: Combe (Joël)
Objet:
pour donner toutes autorisations nécessaires à des tiers, notamment pour le dépôt de demandes d'autorisation administrative ou d'urbanisme et pour la réalisation de travaux
DEVT0817202S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200810/08/2008
De: Combe (Joël)
Objet:
chef du service gestion du réseau, pour signer tout acte lié à la préparation, la passation et la gestion des marchés dans les limites suivantes
DEVT0817202S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200810/08/2008
De: Combe (Joël)
pour signer les actes
mentionnés au présent article
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
EQUT0790826S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Combe (Joël)
pour signer les actes mentionnés à l'alinéa précédent dans la limite de 1,5 million d'euros
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
EQUT0790826S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Combe (Joël)
pour signer les actes
mentionnés au présent article
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
EQUT0790639S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200725/04/2007
De: Combe (Joël)
pour signer les actes mentionnés à l'alinéa précédent dans la limite de 1,5 million d'euros
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
EQUT0790639S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200725/04/2007
De: Combe (Joël)
Objet:
chacun dans leur domaine d'attribution, les actes
mentionnés au précédent article
EQUT0611377S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Combe (Joël)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
EQUT0611022S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 200625/05/2006
De: Combe (Joël)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
EQUT0611022S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 200625/05/2006
De: Combe (Joël)
Objet:
tout acte lié à la préparation, la passation et l'exécution des marchés ainsi que des avenants s'y rapportant, dans les limites suivantes
EQUT0510420S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 200625/01/2006
De: Combe (Joël)
Objet:
les actes visés au présent article
EQUT0510420S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 200625/01/2006
De: Combe (Joël)
chef du service gestion du réseau
Objet:
dans les limites fixées par les délégations qui leur sont consenties, les autorisations de passation liées à tout marché, contrat, convention (à l'exception des conventions de financement), protocole et traité
EQUT0510420S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 200625/01/2006
De: Combe (Joël)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Besançon (université de Besançon)
chirurgie vasculaire, service de chirurgie vasculaire, hôpital Jean-Minjoz, emploi n° 514 PR 0040
Groupe:
Université de Besançon
date_debut="1992-10-01"
professeur="Chirurgie vasculaire"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
JORFTEXT000000162849(source JORF)
nomination
27 Novembre 199227/11/1992